Nos meilleurs conseils en cas de litige entre associés

Rédigé le 19 March 2024

Dans une entreprise comme dans un couple, des conflits, des litiges, des mésententes surviennent entre les associés. Si, malheureusement, vous êtes impliqués dans un litige avec un ou plusieurs associés, comment réagir ? Sur base de notre modeste expérience en la matière, voici nos meilleurs conseils pour éviter un long et douloureux procès et tenter d'en sortir par le haut.

1ier conseil : respect et bienveillance

Vous êtes dans une situation délicate ; il y a de la tension dans l'air mais, néanmoins, il est plus que souhaitable que les associés en crise puissent se parler avec respect et, si possible, agir avec bienveillance. Bien sûr, cela n'est pas facile, mais au final, vous y gagnerez.

 

2e conseil : n'en faites pas une affaire personnelle

Si le ton monte, si les reproches fusent, si même des insultes sont lancées, n’en faites pas une affaire personnelle. Si votre interlocuteur vous envoie du poison, tant pis pour lui. Mais si vous ingurgitez ces "ordures émotionnelles", alors elles deviennent les vôtres. Laissez-le dire, c’est lui qui se salit (PS : il s'agit ici du deuxième accord Toltèque). 

 

3e conseil : négociation, conciliation, médiation 

En cas de conflit entre associés, il faut toujours essayer de trouver une solution négociée ; il faut vraiment tenter d'arriver, par la conciliation ou la médiation, à une solution amiable. Certes, le droit offre plusieurs outils pour apporter une réponse judiciaire aux litiges entre associés, mais la réponse judiciaire est rarement la « bonne » solution. Les Présidents des Tribunaux de l’entreprise en sont particulièrement conscients et, tous, incitent les associés en litige à rechercher une solution négociée, spécialement par la médiation.

 

4e conseil : avis extérieur

Les associés en litige ont le nez sur leur problème qui leur 'bouffe' toute leur énergie. De plus, reconnaissons-le, ils se montent parfois la tête et ils oublient cette vieille histoire de la paille et de la poutre. Aussi, chacun des associés en crise devrait pouvoir se confier à un proche (à un.e ami.e plutôt qu’à son conjoint) pour avoir un avis extérieur.

 

5e conseil : consulter un bon avocat

En cas de conflit entre associés, il est essentiel de consulter un bon avocat pour ce type de litige, c’est-à-dire un avocat :

  • qui n’est pas un va-t’en guerre : en matière de litige entre associés, il faut (presque) toujours d’abord essayer de s’entendre ;
  • qui est circonspect : entre les associés, ce n’est jamais tout blanc ou tout noir, mais toujours gris (il y a des nuances de gris) ;
  • qui est imaginatif : il faudra de l’imagination pour tenter de trouver une solution au litige ;
  • qui connaît très bien la matière et qui en a l’expérience ;
  • qui comprend les chiffres : la valorisation de l’entreprise sera une question centrale ; c’est le domaine des réviseurs et experts-comptables, mais il est essentiel que l’avocat les comprenne ;
  • qui est « naturellement » ouvert à la conciliation et médiation.

 

6e conseil : ne pas laisser pourrir la situation

En cas de mésentente entre les associés, il est important de consulter un bon avocat avant que la situation ne dégénère.

 

Et enfin la conclusion : mieux vaut un mauvais accord qu'un bon procès.

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