L’administrateur passif
Il arrive souvent, typiquement dans les PME, et spécialement dans les entreprises familiales, que l’on nomme un administrateur « pour faire plaisir », « pour que toutes les branches de la famille soient représentées », « parce qu’on l’a toujours fait », etc. Et en pratique, cet administrateur préfère souvent s’occuper de ses hortensias et ne s’intéresse que de très loin aux affaires de la société.
Funeste erreur !
Bien sûr, tant que tout va bien, cela ne gêne personne. C’est lorsque les ennuis arrivent que l’administrateur-jardinier réalise son erreur.
En l’occurrence, les ennuis prennent souvent la forme de la faillite de l’entreprise. En ce cas, le curateur s’intéressera de près à l’entreprise et il recherchera si des fautes peuvent être reprochées à l’organe de gestion.
Des dossiers de ce type arrivent régulièrement devant les Tribunaux de l’entreprise.
Et c’est en vain que notre administrateur plaidera qu’il était un administrateur dormant, qu’il exerçait son mandat à titre gratuit, que s’il s’était opposé aux décisions prises par les autres administrateurs, il aurait été immédiatement révoqué, etc.
De tels arguments sont vains et même contre-productifs. En effet, les Tribunaux apprécient particulièrement peu que les administrateurs « bloempot » tentent ainsi de fuir leurs responsabilités.
Il a, par exemple, été sévèrement jugé que (Bruxelles, 9 novembre 2017, inédit) :
« (L’administrateur ayant accepté son mandat,) il devait en assumer les conséquences tant en ce qui concerne les devoirs qu'implique cette fonction que les responsabilités qui en découlent. Celui qui assume un rôle déterminé dans la société et se charge ainsi de remplir une certaine fonction sociale doit en effet posséder les connaissances et les qualités requises pour l'exercice normal de cette fonction. Les tiers ont le droit de compter que cette exigence sera respectée, ce qui signifie essentiellement que leur confiance ne peut être trompée par des agissements qui sont susceptibles de leur nuire et qui témoignent d'une ignorance, d'une insouciance voire même d'une déloyauté incompatible avec l'exercice normal d'une activité déterminée ».
En conclusion, il faut parfois choisir entre un mandat d’administrateur et les hortensias !
L’équipe Solutio